POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
DE LA SA PATISSERIE CHOCOLATERIE PRALUS
Cette Politique de Confidentialité vous explique comment nous utilisons vos données personnelles (vos "Informations").
Elle s'applique aux Informations que nous collectons sur vous lorsque :
- vous êtes un Client de nos Boutiques en ligne (voir notre "Politique relative à nos Clients")
- vous êtes un Prospect, intéressé par nos services (voir notre "Politique relative à nos Prospects")
- vous êtes un Internaute et naviguez sur notre Site (voir notre "Politique relative aux Cookies").
Enfin, elle contient des informations applicables à toutes nos Politiques (voir notre rubrique "Informations applicables à toutes nos Politiques").
Cette Politique de Confidentialité est entrée en application le 10 juin 2024.
Nous pouvons changer cette Politique de Confidentialité à tout moment si nous modifions la façon de traiter vos Informations. Nous vous en informerons par le moyen le plus approprié à notre relation avec vous (envoi d'un email, affichage d'une notification sur notre Site).
1. Informations de base
1.1. Qui sommes-nous ?
La SA PATISSERIE CHOCOLATERIE PRALUS, le responsable de traitement, est une société par actions simplifiée au capital social de 216 000 €, dont le siège social est situé au 34, rue Général Giraud à Roanne (42300), immatriculée au RCS de Roanne sous le numéro 394 627 913, représentée par Monsieur François Pralus en qualité de Président. (ci-après dénommée "la SAS PRALUS").
1.2. Comment pouvez-vous nous contacter ?
Pour toute question concernant la protection de vos données personnelles, vous pouvez nous contacter par l’un des moyens suivants :
- Par mail : contact@chocolats-pralus.com ou clickandcollect@chocolats-pralus.com
- Par téléphone : 77.68.99.36
- Par courrier : SA PATISSERIE CHOCOLATERIE PRALUS - Service Données Personnelles – 34, rue Général Giraud – 42300 Roanne
1.3. Définitions
Lorsque nous utilisons des termes en majuscule dans notre Politique de Confidentialité, nous faisons référence aux définitions ci-dessous, peu importe si ceux-ci sont écrit au singulier ou au pluriel :"Boutiques" désignent les boutiques physiques du groupe Pralus, mentionnées à la section 2.3.2., dans lesquelles les Clients peuvent choisir de retirer les commandes de Produits passées en Click & Collect.
"Boutique en Ligne" désigne la boutique en ligne accessible à partir de l’adresse https://www.chocolats-pralus.com/, qui fait partie intégrante du Site, sur laquelle vous pouvez commander nos Produits et choisir d’être livrés chez vous ou en Boutique.
"Client" vous désigne si nous avons déjà conclu ensemble un accord commercial dans le cadre de la Boutique en Ligne ou des Boutiques.
"Informations" désignent les données à caractère personnel qui vous concernent, que ces informations vous identifient de manière directe ou indirecte.
"Internaute" vous désigne lorsque vous accédez à notre Site.
"Nous", "notre", "nos" et "la SAS PRALUS" désignent notre société telle qu'identifiée dans la section Qui sommes-nous ?.
"Politique de Confidentialité" désigne le présent document dans son intégralité.
"Politique" désigne dans notre Politique de Confidentialité l'une des politiques applicables à une catégorie de personnes déterminées.
"Produits" désignent l'ensemble des produits que nous pouvons vous vendre.
"Prospect" vous désigne si vous avez manifesté un intérêt commercial pour notre société ou si nous vous avons identifié comme étant potentiellement intéressé par notre société.
"Site" désigne notre site internet accessible à l'adresse suivante : https://www.chocolats-pralus.com/.
2. Politique relative aux Clients
Cette Politique explique les traitements que nous réalisons avec vos Informations lorsque vous êtes Client et commandez nos Produits via les Boutiques ou la Boutique en Ligne.
2.1. Quelles sont les informations que nous recueillons sur nos Clients ?
Lorsque vous êtes Client, Nous sommes amenés à utiliser différentes catégories d'Informations vous concernant, que vous pouvez nous fournir vous-même ou que nous pouvons collecter indirectement.Catégorie d'Informations collectées | Description des Informations pouvant être collectées |
Identité | Nom et prénom et civilité, adresse (adresse de facturation, adresse de livraison), numéro de téléphone, email, date de naissance, code client que nous vous attribuons en interne. |
Compte personnel | Identifiant, mot de passe et email associé au compte |
Règlement / Paiement | Paiement, conditions et modalités de règlement (remises), informations relatives aux moyens de paiement : Carte bancaire (les 4 premiers et les 4 derniers chiffres de la carte utilisée, date de fin de validité, nom du porteur) |
Transaction | Numéro de la transaction, détail de l'achat réalisé |
Suivi de la relation commerciale | Produits achetés, commandes, factures et modalités et échéances de paiement, historique des achats effectués, correspondances avec vous, service après-vente, échanges et commentaires entre vous et notre chargé de relation client |
Programme de fidélité | Numéro client, offres promotionnelles attribuées, offres promotionnelles utilisées. |
2.2. Pourquoi utilisons-nous les Informations de nos Clients et pendant combien de temps ?
- nous pouvons en avoir besoin pour vous livrer les Produits que vous nous avez commandés (Exécution d'un contrat)
- nous pouvons en avoir besoin pour respecter nos obligations légales (Conformité à la loi)
- nous pouvons avoir des intérêts légitimes à utiliser vos Informations (Notre intérêt légitime)
- nous pouvons le faire après avoir recueilli votre consentement (Consentement). Vous pouvez retirer à tout moment votre consentement.
Finalité | Base légale | Durée de conservation |
Gestion de notre relation commerciale (gestion des commandes, livraisons, service après-vente) | Exécution d'un contrat | Pendant toute la durée de notre relation contractuelle |
Gestion de nos obligations légales, comptables et fiscales dans le cadre de notre relation contractuelle | Conformité à la loi | Conservation sous la forme d'archive pendant la durée légale de conservation à laquelle nous sommes tenus (ex. : jusqu'à 10 ans pour nos obligations comptables) |
Gestion des paiements effectués sur notre Boutique en Ligne | Exécution d'un contrat | Jusqu'à réception des Produits, augmenté du délai prévu pour contester la bonne réception des Produits et du délai de rétractation afin de gérer les remboursements |
Conservation des informations de carte bancaire à la suite d'un paiement ponctuel en ligne | Intérêt légitime | Jusqu'à 13 mois pour les cartes de paiement à débit instantané et jusqu'à 15 mois pour les cartes de paiement à débit différé, conformément à l'article L.133-24 du code monétaire et financier. |
Gestion de la lutte contre la fraude | Intérêt légitime de la SAS PRALUS de détecter des fraudes potentielles que pourraient commettre des Client sur la Boutique en Ligne. | 6 mois |
Gestion des réclamations et des contentieux | Intérêt légitime de la SAS PRALUS d'établir la preuve d'un droit ou de la bonne exécution de nos obligations contractuelles | Pendant toute la durée de la prescription applicable à notre relation commerciale (ex. : jusqu'à 5 ans pour la prescription civile) |
Sécurité de la Boutique en Ligne (prévention et détection des attaques informatiques) | Intérêt légitime de la SAS PRALUS de détecter des comportements malveillants afin de préserver la sécurité de sa Boutique en Ligne, ainsi que la disponibilité, l’intégrité et la confidentialité des données qu’elle contient (données personnelles comprises). | 6 mois |
Gestion de notre programme de fidélité (gestion de vos réduction et attribution d'offres promotionnelles) | Consentement | Pendant 3 ans à compter de notre dernier contact avec vous ou jusqu'au retrait de votre consentement |
Envoi d'emails transactionnels au Client liés au fonctionnement de la Boutique en Ligne | Exécution d'un contrat | Pendant toute la durée de la relation contractuelle |
Réaliser des enquêtes de satisfaction ou demande d'avis à la suite d'une commande | Intérêt légitime de la SAS PRALUS de réaliser des enquêtes de satisfaction visant à recueillir les impressions de ses Clients |
Pendant 5 ans |
Organisation et gestion de votre participation à un jeu-concours | Exécution d’un contrant (règlement du concours) | Pendant 5 ans à des fins probatoires |
Envoi de notre newsletter | Consentement | Pendant 3 ans à compter de notre dernier contact avec vous ou jusqu'au retrait de votre consentement |
Prospection en lien avec des produits ou des services analogues à ceux déjà achetés par vous | Intérêt légitime de la SAS PRALUS | Jusqu'à 3 ans à compter de notre dernier contact avec vous.Vous disposez du droit de vous opposer à recevoir notre prospection commerciale |
Gestion d'une liste d'opposition | Intérêt légitime de la SAS PRALUS de ne plus adresser de prospection à ses clients s'y étant opposés | Pendant 3 ans à compter de l'exercice de votre droit d'opposition |
2.3. A qui communiquons-nous les Informations de nos Clients ?
2.3.1. A nos équipes
Vos Informations peuvent être communiquées à toutes nos équipes qui en ont besoin pour réaliser leurs missions dans le cadre de la gestion commerciale de nos Clients. Exemple : notre équipe commerciale pour contractualiser avec vous, notre équipe Support/ Service après-vente pour traiter vos questions ou vos réclamations, etc.
2.3.2. A nos Boutiques
Vos Informations peuvent être communiquées à toutes les équipes des Boutiques qui en ont besoin pour préparer vos commandes de Produits et vous permettre de les retirer en Click & Collect et répondre à vos demandes.
Par ailleurs, toute demande de support envoyée à l’adresse clickandcollect@chocolats-pralus.com est traitée par le responsable de traitement identifié à la section « Comment pouvez-vous nous contacter ? »
La liste de nos Boutiques, leurs adresses et moyens de contact sont accessibles dans nos conditions générales de vente.
2.3.2. A nos sous-traitants
Nous faisons appel à différents prestataires techniques pour différentes raisons :Identité du sous-traitant | Raisons de la sous-traitance |
Shopify | Hébergement de nos serveurs |
Payplug | Gestion des paiements en ligne |
Stencer | Gestion des paiements en ligne |
Shopify | Envoi des mails transactionnels et de la newsletter |
Ugo | Hébergement des interfaces de Click & Collect pour le retrait de Produits en Boutique |
2.3.3. Aux autorités administratives ou judiciaires
Nous pouvons être amenés à communiquer certaines de vos Informations à des autorités administratives ou judiciaires lorsque nous recevons une réquisition judiciaire.
2.3.4. Aux transporteurs
Les transporteurs et prestataires logistiques peuvent être destinataire de certaines de vos Informations pour la prise en charge et la livraison de vos commandesColissimo | Livraison des commandes |
Chronopost | Livraison des commandes |
Chronofresh | Livraison des commandes |
2.4. Où stockons-nous les Informations de nos Clients ?
Certains de nos sous-traitants techniques peuvent héberger certaines de vos Informations en dehors de l'Union européenne. Lorsque tel est le cas, nous nous assurons au préalable que nos sous-traitants prennent des garanties adéquates conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD).
Vous trouverez ci-dessous la liste des transferts de données en dehors de l'Union européenne qui peuvent être effectués et les garanties adéquates que nous prenons :
Identité du destinataire | Garanties adéquates prises |
Shopify | Décision d’adéquation (USA, Canada) : https://www.shopify.com/fr/legal/dpa |
3. Politique relative aux Prospects
Cette Politique explique les traitements que nous réalisons avec vos Informations lorsque vous êtes Prospect de la SAS PRALUS.
3.1. Quelles sont les informations que nous recueillons sur nos Prospects ?
Lorsque vous êtes Prospect, Nous sommes amenés à utiliser différentes catégories d'Informations vous concernant, que vous pouvez nous fournir vous-même ou que nous pouvons collecter indirectement (par exemple, auprès de sources accessibles au public).Catégorie d'Informations collectées | Description des Informations pouvant être collectées |
Identité | Nom et prénom, civilité, adresse postale, numéro de téléphone, email |
Suivi de la relation de prospection | Démarches de prospection réalisées par la SAS PRALUS, demandes d’informations de la part du Prospect, sollicitations directes reçues du Prospect, correspondances avec vous, etc. |
3.2. Pourquoi utilisons-nous les Informations de nos Prospects et pendant combien de temps ?
Lorsque vous êtes Prospect, Nous sommes amenés à utiliser vos Informations pour différentes raisons :- nous pouvons avoir des intérêts légitimes à utiliser vos Informations (Notre intérêt légitime)
- nous pouvons le faire après avoir recueilli votre consentement (Consentement). Vous pouvez retirer à tout moment votre consentement.
Finalité | Base légale | Durée de conservation |
Gestion de notre relation de prospection (suivi de nos sollicitations, réponses à vos sollicitations, prise de rendez-vous, etc.) | Intérêt légitime de la SAS PRALUS de développer son activité commerciale | Jusqu'à 3 ans à compter du dernier contact avec vous. |
Envoi de notre newsletter | Consentement | Pendant 3 ans à compter de notre dernier contact avec vous ou jusqu'au retrait de votre consentement |
Prospection par courrier électronique à destination de consommateurs | Consentement | Pendant 3 ans à compter de notre dernier contact avec vous ou jusqu'au retrait de votre consentement |
Organisation et gestion de votre participation à un jeu-concours | Exécution d’un contrant (règlement du concours) | Pendant 5 ans à des fins probatoires |
Gestion d'une liste d'opposition | Intérêt légitime de la SAS PRALUS de ne plus adresser de prospection aux personnes s'y étant opposés | Pendant 3 ans à compter de l'exercice de votre droit d'opposition |
3.3. A qui communiquons-nous les Informations de nos Prospects ?
3.3.1. A nos équipes
Vos Informations peuvent être communiquées à toutes nos équipes qui en ont besoin pour réaliser leurs missions dans le cadre de la gestion commerciale de nos prospects. Exemple : notre équipe commerciale pour vous adresser des sollicitations commerciales, pour répondre à vos demandes de documentation, etc.3.3.2. A nos sous-traitants
Nous faisons appel à différents prestataires techniques pour différentes raisons :Identité du sous-traitant | Raisons de la sous-traitance |
Shopify | Hébergement de nos serveurs |
Shopify | Envoi des mails transactionnels et de la newsletter |
Ugo | Hébergement des interfaces de Click & Collect pour le retrait des Produits en Boutique |
3.4. Où stockons-nous les Informations de nos Prospects ?
Nos principaux serveurs informatiques sont géographiquement situés en France.Certains de nos sous-traitants techniques peuvent héberger certaines de vos Informations en dehors de l'Union européenne. Lorsque tel est le cas, nous nous assurons au préalable que nos sous-traitants prennent des garanties adéquates conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD).
Vous trouverez ci-dessous la liste des transferts de données en dehors de l'Union européenne qui peuvent être effectués et les garanties adéquates que nous prenons :
Identité du destinataire | Garanties adéquates prises |
Shopify | Décision d’adéquation (USA, Canada) : https://www.shopify.com/fr/legal/dpa |
4. Politique relative aux Cookies
4.1. Préambule
Lorsque vous visitez notre Site en tant qu’Internaute, nous pouvons être amené à déposer ou lire sur votre terminal des cookies ou traceurs.
Notre Politique relative aux Cookies s’applique également à nos Clients lorsqu’ils se connectent à notre Boutique en ligne.
4.2. Qu’est-ce qu’un cookie ?
Un cookie est un petit fichier déposé ou lu sur votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone).
Ils permettent de mémoriser sur votre terminal des informations en lien avec votre navigation sur notre Site.
La lecture et le dépôt de cookies nécessitent généralement votre consentement ; toutefois, certains cookies dits techniques peuvent être déposés sans votre consentement.
4.3. Qui dépose les cookies ?
la SAS PRALUS et ses partenaires peuvent déposer des cookies sur votre terminal.
4.4. Quels types de cookies utilisez-vous ?
Nous utilisons différents types de cookies :
4.4.1. Cookies techniques
Nous utilisons des cookies techniques nécessaires au fonctionnement de notre Site ; ces cookies sont déposés par Shopify, framework sur lequel nous avons construit notre Site.Vous trouverez ci-dessous la liste des cookies technique.
Pour en savoir plus, vous pouvez consulter la page : https://www.shopify.com/legal/cookies#merchant-storefronts
Pour votre information, ces cookies sont dispensés du recueil de votre consentement préalable en raison de leur caractère technique.
Editeur du cookie | Nom du cookie | Finalité du cookie | Durée de vie du cookie |
Shopify | _ab | Utilisé en relation avec l'accès à l'administrateur. | 2 ans |
Shopify | _customer_account_shop_sessions | Utilisé en combinaison avec le cookie _secure_account_session_id pour suivre la session d'un utilisateur pour les nouveaux comptes clients | 30 jours |
Shopify | _secure_account_session_id | Utilisé pour suivre la session d'un utilisateur pour les nouveaux comptes clients | 30 jours |
Shopify | _secure_session_id | Utilisé pour suivre la session d'un utilisateur tout au long du processus de paiement en plusieurs étapes et garder connectés les détails de sa commande, de son paiement et de son expédition. | 24h |
Shopify | _shopify_country | Pour les magasins où la devise/le pays de tarification est défini à partir de GeoIP, ce cookie stocke le pays que nous avons détecté. Ce cookie permet d'éviter d'effectuer des recherches GeoIP après la première demande. | session |
Shopify | _shopify_m | Utilisé pour gérer les paramètres de confidentialité des clients. | 1 an |
Shopify | _shopify_tm | Utilisé pour gérer les paramètres de confidentialité des clients. | 30 minutes |
Shopify | _shopify_tw | Utilisé pour gérer les paramètres de confidentialité des clients. | 2 semaines |
Shopify | _storefront_u | Utilisé pour faciliter la mise à jour des informations du compte client. | 1 minute |
Shopify | _tracking_consent | Utilisé pour stocker les préférences d'un utilisateur si un commerçant a mis en place des règles de confidentialité dans la région du visiteur. | 1 an |
Shopify | _cmp_a | Utilisé pour gérer les paramètres de confidentialité des clients. | 24 heures |
Shopify | c | Utilisé dans le cadre du paiement. | 1 an |
Shopify | cart | Utilisé en relation avec le panier. | 2 semaines |
Shopify | cart_currency | Défini une fois le paiement terminé pour garantir que les nouveaux paniers sont dans la même devise que le dernier paiement. | 2 semaines |
Shopify | cart_sig | Un hachage du contenu d'un panier. Ceci est utilisé pour vérifier l’intégrité du chariot et pour garantir l’exécution de certaines opérations du chariot. | 2 semaines |
Shopify | cart_ts | Utilisé dans le cadre du paiement. | 2 semaines |
Shopify | cart_ver | Utilisé en relation avec le panier. | 2 semaines |
Shopify | checkout | Utilisé dans le cadre du paiement. | 4 semaines |
Shopify | checkout_token | Utilisé dans le cadre du paiement. | 1 an |
Shopify | customer_account_locale | Utilisé dans le cadre de nouveaux comptes clients | 1 an |
Shopify | dynamic_checkout_shown_on_cart | Utilisé dans le cadre du paiement. | 30 minutes |
Shopify | hide_shopify_pay_for_checkout | Utilisé dans le cadre du paiement. | session |
Shopify | keep_alive | Utilisé dans le cadre de la localisation de l'acheteur. | 2 semaines |
Shopify | master_device_id | Utilisé en relation avec la connexion du commerçant. | 2 ans |
Shopify | previous_step | Utilisé dans le cadre du paiement. | 1 an |
Shopify | discount_code | Utilisé dans le cadre du paiement. | session |
Shopify | remember_me | Utilisé dans le cadre du paiement. | 1 an |
Shopify | secure_customer_sig | Utilisé pour identifier un utilisateur après s'être connecté à une boutique en tant que client afin qu'il n'ait pas besoin de se reconnecter. | 1 an |
Shopify | shopify_pay | Utilisé dans le cadre du paiement. | 1 an |
Shopify | shopify_pay_redirect | Utilisé dans le cadre du paiement. | 1 heure, 3 semaines ou 1 an selon la valeur |
Shopify | shop_pay_accelerated | Utilisé dans le cadre du paiement. | 1 an |
Shopify | storefront_digest | Stocke un résumé du mot de passe de la vitrine, permettant aux commerçants de prévisualiser leur vitrine pendant qu'elle est protégée par un mot de passe. | 2 ans |
Shopify | tracked_start_checkout | Utilisé dans le cadre du paiement. | 1 an |
Shopify | checkout_session_lookup | Utilisé dans le cadre du paiement. | 3 semaines |
Shopify | checkout_prefill | Utilisé dans le cadre du paiement. | 5 mois |
Shopify | checkout_queue_token | Utilisé dans le cadre du paiement. | 1 an |
Shopify | checkout_queue_checkout_token | Utilisé dans le cadre du paiement. | 1 an |
Shopify | checkout_worker_session | Utilisé dans le cadre du paiement. | 3 jours |
Shopify | checkout_session_token | Utilisé dans le cadre du paiement. | 3 semaines |
Shopify | checkout_session_token_<<token>> | Utilisé dans le cadre du paiement. | 3 semaines |
Shopify | cookietest | Utilisé pour garantir le bon fonctionnement de nos systèmes | 1 mois |
Shopify | order | Utilisé en relation avec la page d'état de la commande. | 3 semaines |
Shopify | identity-state | Utilisé en relation avec l'authentification du client | 24 heures |
Shopify | identity-state-<<token>> | Utilisé en relation avec l'authentification du client | 24 heures |
Shopify | identity_customer_account_number | Utilisé en relation avec l'authentification du client | 12 semaines |
Shopify | card_update_verification_id | Utilisé dans le cadre du paiement. | 20 mois |
Shopify | customer_account_new_login | Utilisé en relation avec l'authentification du client | 20 mois |
Shopify | customer_account_preview | Utilisé en relation avec l'authentification du client | 7j |
Shopify | customer_payment_method | Utilisé dans le cadre du paiement. | 1h |
Shopify | customer_shop_pay_agreement | Utilisé dans le cadre du paiement. | 20 mois |
Shopify | pay_update_intent_id | Utilisé dans le cadre du paiement. | 20 mois |
Shopify | localization | Utilisé dans le cadre du paiement. | 2 semaines |
Shopify | profile_preview_token | Utilisé dans le cadre du paiement. | 5 mois |
Shopify | login_with_shop_finalize | Utilisé en relation avec l'authentification du client | 5 mois |
Shopify | preview_theme | Utilisé en relation avec l'éditeur de thème | session |
Shopify | shopify-editor-unconfirmed-settings | Utilisé en relation avec l'éditeur de thème | 16h |
Shopify | wpm-test-cookie | Utilisé pour garantir le bon fonctionnement de nos systèmes. | session |
4.4.2. Cookies de mesure d’audience
Nous utilisons des cookies de mesure d’audience afin d’établir des statistiques de fréquentation de notre Site et des statistiques d’utilisation de notre Boutique en Ligne.Éditeurs des cookies | Noms des cookies | Finalités des cookies | Durée de vie des cookies | Pour en savoir plus |
Google Analytics : _ga | Nous utilisons Google Analytics pour nous aider à mesurer la manière dont vous interagissez avec la Boutique en Ligne. | Au maximum 13 mois | https://policies.google.com/privacy | |
META | Pixel META | Nous utilisons le Pixel META pour mesurer la manière dont vous interagissez avec la Boutique en Ligne depuis les réseaux sociaux du groupe META (Facebook, Instagram, Threads). | Au maximum 13 mois | https://www.facebook.com/privacy/explanation |
4.4.3. Cookies publicitaires
Nous utilisons des cookies publicitaires afin d’afficher de la publicité personnalisée en fonction de votre navigation et de votre profil.Nous utilisons des cookies publicitaires afin d’afficher de la publicité personnalisée sur les réseaux sociaux.
Éditeur du cookie | Nom des cookies | Finalités des cookies | Durée de vie du cookie | Pour en savoir plus |
META | Pixel META | Nous utilisons le Pixel META vous proposer de la publicité sur vos applications META (Facebook, Instagram, Threads). | 13 mois maximum | https://www.facebook.com/privacy/explanation |
Tiktok | _ttp | Nous utilisons le pixel TikTok pour personnaliser vous proposer de la publicité sur votre fil TikTok | 13 mois à compter de la dernière utilisation | https://ads.tiktok.com/help/article/using-cookies-with-tiktok-pixel?lang=en |
Pinteresr | _pinterest_ct_rt | Nous utilisons le ce cookie pour personnaliser vous proposer de la publicité sur votre fil Pinterest | 12 mois | https://help.pinterest.com/fr/business/article/pinterest-tag-parameters-and-cookies |
4.4.4. Comment puis-je retirer mon consentement ?
Vous pouvez à tout moment retirer votre consentement en le paramétrant sur notre gestionnaire de cookies accessible sur toute page du Site.
5. Informations applicables à toutes nos Politiques
5.1. Quels sont vos droits ?
La réglementation relative à la protection des données personnelles vous octroie plusieurs droits :Droit d'accès | Vous pouvez nous demander d'accéder à toutes les Informations que nous possédons sur Vous. |
Droit de rectification | Vous pouvez nous demander de corriger vos Informations si elles sont inexactes. |
Droit d'opposition | Vous pouvez nous demander de cesser d'utiliser vos Informations lorsque nous le faisons en raison d'un intérêt légitime.Vous pouvez également nous demander de cesser de recevoir de la prospection commerciale. |
Droit de retirer votre consentement | Lorsque l'un de nos traitements repose sur votre consentement préalable, vous pouvez retirer à tout moment votre consentement. Nous cesserons alors d'utiliser vos Informations pour ce traitement. |
Droit à l'effacement | Vous pouvez nous demander d'effacer vos Informations et que nous cessions de les utiliser. |
Droit à la limitation | Vous pouvez nous demander de cesser provisoirement d'utiliser vos Informations tout en exigeant que nous les conservions temporairement. |
Droit à la portabilité | Vous pouvez nous demander de vous fournir un export de vos Informations dans un format réutilisable et, lorsque cela est possible, nous demander de les transmettre à un autre organisme qui pourra les réutiliser. |
Droit de ne pas faire l'objet d'une décision individuelle automatisée | Vous disposez du droit de ne pas faire l'objet d'une décision fondée exclusivement sur un traitement automatisé produisant des effets juridiques vous concernant ou vous affectant de manière significative |
Droit de définir des directives concernant vos données en cas de décès | Vous disposez du droit de définir, mettre à jour ou révoquer des directives relatives à la conservation, l'effacement ou la communication de vos Informations après votre décès. |
Droit d'introduire une réclamation | Vous pouvez introduire une réclamation devant l'autorité chargée de protéger les données personnelles (en France, la CNIL, www.cnil.fr) si vous estimez que vos droits n'ont pas été respectés. |
5.2. Comment exercer vos droits ?
Pour exercer vos droits, contactez-nous aux coordonnées figurant à l'article "Comment pouvez-vous nous contacter ?".Nous ferons tout notre possible pour vous apporter une réponse dans un délai d'un mois.
Les droits que vous pouvez exercés sont définis par le RGPD et dépendent de la base légale de nos traitements. Il peut donc arriver que nous ne pouvons pas accepter une demande d'exercice des droits car le droit invoqué ne peut pas être exercé. Si tel est le cas, nous vous l'indiquerons.
Nous pourrons également être amenés à vous demander un justificatif d'identité pour être certain que c'est bien vous qui exercez vos droits et lorsque nous n'avons pas d'autres moyens de nous en assurer. Vous ne devez nous envoyer un justificatif d'identité que si nous vous le demandons.